Publié le 08/01/2021
À l’attention des Médecins Spécialistes de la région Auvergne-Rhône-Alpes
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Chères Consœurs, Chers Confrères
Pour votre bonne information, deux arrêtés relatifs aux périodes de dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation des activités de soins et EML relevant du SRS et du SIOS, ont été publiés au recueil des actes administratif ce jour.
Il s’agit des arrêtés :
- n°2020-17-0478 du 14/12/2020 portant fixation, pour l’année 2021, du calendrier des périodes de dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation des activités de soins et des équipements matériels lourds relevant du schéma régional de santé en vigueur pour la région Auvergne-Rhône-Alpes ;
- n°2020-17-0479 du 14/12/2020 portant fixation, pour l’année 2021, du calendrier des périodes de dépôt des demandes d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation des activités de soins relevant du schéma interrégional d’organisation sanitaire en vigueur pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.
